Accueil marques.expert
/
Marques déposées par François CROCHON
/
AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle
François CROCHON

Numéro de dépôt :
3644850
Date de dépôt :
19/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2019
AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle de François CROCHON

Présentation de la marque AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle

Déposée par voie électronique le 19 avril 2009 par François CROCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle »

Le déposant est François CROCHON domicilié(e) 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François CROCHON domicilié(e) 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVAS Accompagnement à la Vie Affective et Sexuelle est expirée depuis le 19 avril 2019.

François CROCHON a également déposé les autres marques suivantes : CeRHeS Centre Ressources Handicaps et Sexualités


François CROCHON - 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France


François CROCHON - 3 rue Docteur Dolard - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.